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AUTORITE PARENTALE

Documents disponibles dans cette catégorie (48)

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Article : Jurisprudence

Droits de l'enfant - Autorité parentale - Hébergement - Droit parental subordonné à l'intérêt de l'enfant - Violences intrafamiliales - Contrôle coercitif - Expertise écartée - Écartement de l'hébergement égalitaire - Intérêt de l'enfant - Maintien du lien familial (non). - Observations : Vers une prise en compte des violences intrafamiliales et du contrôle coercitif dans la détermination de l'intérêt de l'enfant en matière d'hébergement ?

DE PASCALE, GIULIA, Auteur ; FLORE BELENGER, Auteur ; DELWICHE, LOUISE, Auteur ; EMILIE DJAWA, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (1, 2025)

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Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Accord des parties - Conventions préalables à divorce par consentement mutuel - Révision - Circonstances concrètes - Intérêt de l'enfant - Circonstances nouvelles et sensibles

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2024)

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Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Révision - Conventions préalables à divorce par consentement mutuel - Saisine permanente - Élément nouveau - Élément sensible - Clause particulière - Circonstances nouvelles et indépendantes de la volonté des parties - Âge des enfants (non) - Principe de continuité - Rythme professionnel - Charge de la preuve - Intérêt des enfants - Viol

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2024)

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Article : Article de doctrine

L'autorité parentale et le juge de la jeunesse : comment la jurisprudence pallie les lacunes législatives

MARIE BERQUIN, Auteur |
Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (5, 2024)

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Livre

Le statut du mineur en droit civil et les droits de l'enfant

NATHALIE MASSAGER, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Famille & droit | 2024

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Le contentieux de l'autorité parentale : bref tour d'horizon

PASCALE MONTEIRO BARRETO, Auteur |
Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (5, 2023)

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Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Modification de l'hébergement principal - Critères - Déplacement transfrontière (France) - Communication entre parents - Suivi scolaire - Suivi médical - Carences alimentaires - Activités extrascolaires - Comportement des parents - Affection des parties

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Chose jugée - Mesures réputées urgentes - Autorité relative - Saisine permanente - Éléments nouveaux - Preuve - Matières civiles - Pouvoir d'appréciation du juge - Interprétation stricte. II.Autorité parentale - Hébergement - Accord des parties - Révision - Changement de profession - Horaire de travail - Absence de preuve d'un élément nouveau - Irrecevabilité. III.Autorité parentale - Hébergement - Révision - Vacances scolaires - Nouveau calendrier scolaire - Élément nouveau - Accord des parties. IV.Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Frais extraordinaires - Modification de la définition - Absence d'élément nouveau - Irrecevabilité.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2023)

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Article : Jurisprudence

Tierce opposition - Autorité parentale - Hébergement - Action en justice - Qualité - Compagne d'un parent - Action attitrée - Absence de qualité

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2023)

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Article : Article de doctrine

Gestation pour autrui : état des lieux

DIDIER PIRE, Auteur |
Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (2, 2023)

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Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Période scolaire - Vacances scolaires - Volonté d'investissement - Intérêt de l'enfant - Jeune âge de l'enfant - Séparation entre la mère et l'enfant

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (11, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Autorité parentale - Déchéance de l'autorité parentale - Négligence grave - Demande d'exercice conjoint - Irrecevabilité. II.Autorité parentale - Droit aux relations personnelles - Parent déchu de l'autorité parentale - Mesures de placement - Absence dans la vie de l'enfant - Intérêt de l'enfant - Absence de fiabilité.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (11, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Autorité parentale - Domicile - Lieu du principal établissement de l'enfant - Inscription scolaire - Résidence fixe depuis un an - Possibilité de résidence temporaire - Fratrie. II.Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Chose jugée - Révision judiciaire - Modification des circonstances - Hébergement - Modification de la situation financière - Persistance de problèmes de santé. III.Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Évaluation des capacités contributives - Diminution à venir du temps de travail - Événement futur et incertain - Prise en compte du capital - Intérêts - Charges incompressibles.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (11, 2023)

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Livre

Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale

NATHALIE DANDOY, Directeur de publication ; GEOFFREY WILLEMS, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts | 2022

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

I. Autorité parentale. - Difficultés futures. - Exercice exclusif par l'un des parents (non). II. Appel différé des jugements avant dire droit (article 1050, alinéa 2, C. jud.). - Mesures provisoires aux conséquences irréversibles. - Déverrouillage appel immédiat. - Autorisation d'office.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6874, 2021)

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AUTORITE PARENTALE

Documents disponibles dans cette catégorie (48)

Autorité parentale - Hébergement - Accord des parties - Conventions préalables à divorce par consentement mutuel - Révision - Circonstances concrètes - Intérêt de l'enfant - Circonstances nouvelles et sensibles

L'autorité parentale et le juge de la jeunesse : comment la jurisprudence pallie les lacunes législatives

Le statut du mineur en droit civil et les droits de l'enfant

Le contentieux de l'autorité parentale : bref tour d'horizon

Autorité parentale - Hébergement - Modification de l'hébergement principal - Critères - Déplacement transfrontière (France) - Communication entre parents - Suivi scolaire - Suivi médical - Carences alimentaires - Activités extrascolaires - Comportement des parents - Affection des parties

Tierce opposition - Autorité parentale - Hébergement - Action en justice - Qualité - Compagne d'un parent - Action attitrée - Absence de qualité

Gestation pour autrui : état des lieux

Autorité parentale - Hébergement - Période scolaire - Vacances scolaires - Volonté d'investissement - Intérêt de l'enfant - Jeune âge de l'enfant - Séparation entre la mère et l'enfant

Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale

I. Autorité parentale. - Difficultés futures. - Exercice exclusif par l'un des parents (non). II. Appel différé des jugements avant dire droit (article 1050, alinéa 2, C. jud.). - Mesures provisoires aux conséquences irréversibles. - Déverrouillage appel immédiat. - Autorisation d'office.

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