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AUTORITE PARENTALE

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Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Modification de l'hébergement principal - Critères - Déplacement transfrontière (France) - Communication entre parents - Suivi scolaire - Suivi médical - Carences alimentaires - Activités extrascolaires - Comportement des parents - Affection des parties

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Chose jugée - Mesures réputées urgentes - Autorité relative - Saisine permanente - Éléments nouveaux - Preuve - Matières civiles - Pouvoir d'appréciation du juge - Interprétation stricte. II.Autorité parentale - Hébergement - Accord des parties - Révision - Changement de profession - Horaire de travail - Absence de preuve d'un élément nouveau - Irrecevabilité. III.Autorité parentale - Hébergement - Révision - Vacances scolaires - Nouveau calendrier scolaire - Élément nouveau - Accord des parties. IV.Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Frais extraordinaires - Modification de la définition - Absence d'élément nouveau - Irrecevabilité.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2023)

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Article : Jurisprudence

Tierce opposition - Autorité parentale - Hébergement - Action en justice - Qualité - Compagne d'un parent - Action attitrée - Absence de qualité

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2023)

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Article : Article de doctrine

Gestation pour autrui : état des lieux

DIDIER PIRE, Auteur |
Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (2, 2023)

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Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Période scolaire - Vacances scolaires - Volonté d'investissement - Intérêt de l'enfant - Jeune âge de l'enfant - Séparation entre la mère et l'enfant

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (11, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Autorité parentale - Déchéance de l'autorité parentale - Négligence grave - Demande d'exercice conjoint - Irrecevabilité. II.Autorité parentale - Droit aux relations personnelles - Parent déchu de l'autorité parentale - Mesures de placement - Absence dans la vie de l'enfant - Intérêt de l'enfant - Absence de fiabilité.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (11, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Autorité parentale - Domicile - Lieu du principal établissement de l'enfant - Inscription scolaire - Résidence fixe depuis un an - Possibilité de résidence temporaire - Fratrie. II.Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Chose jugée - Révision judiciaire - Modification des circonstances - Hébergement - Modification de la situation financière - Persistance de problèmes de santé. III.Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Évaluation des capacités contributives - Diminution à venir du temps de travail - Événement futur et incertain - Prise en compte du capital - Intérêts - Charges incompressibles.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (11, 2023)

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Livre

Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale

NATHALIE DANDOY, Directeur de publication ; GEOFFREY WILLEMS, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts | 2022

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

I. Autorité parentale. - Difficultés futures. - Exercice exclusif par l'un des parents (non). II. Appel différé des jugements avant dire droit (article 1050, alinéa 2, C. jud.). - Mesures provisoires aux conséquences irréversibles. - Déverrouillage appel immédiat. - Autorisation d'office.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6874, 2021)

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Article : Jurisprudence

Aide à la jeunesse - Renouvellement d'une mesure d'aide contrainte - Mise en autonomie - Autorité parentale - Autorisation d'ouverture d'un compte bancaire : Tribunal de la jeunesse Liège, division de Liège

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2021)

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Article : Jurisprudence

I.Aide à la jeunesse - Intervention volontaire d'un service mandaté par le tribunal de la jeunesse - Irrecevabilité. II.Aide à la jeunesse - Délégation d'autorité parentale - Compétence du tribunal de la jeunesse - Connexité. III.Aide à la jeunesse - Hébergement en dehors du milieu de vie - Placement en hôpital - Mesure de protection - Administration des soins médicaux - Droits du patient - Investigations - Examen médico-psychologique.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2021)

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Article : Jurisprudence

I.Minorité - Capacité d'ester en justice - Autorité parentale - Absence de titulaire - Droit d'action du mineur - Mandat de l'avocat. II.Aide à la jeunesse - Aide sociale - Tutelle du C.P.A.S. - Diagnostic social - Aide spécialisée - Frais d'hébergement - Répartition des compétences en matière d'aide sociale au bénéfice des mineurs - État de besoin - Dignité humaine.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2021)

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Article : Jurisprudence

I.Minorité - Capacité d'ester en justice - Autorité parentale - Absence de titulaire - Droit d'action du mineur - Mandat de l'avocat. II.Aide à la jeunesse - Aide sociale - Tutelle du C.P.A.S. - Diagnostic social - Aide spécialisée - Frais d'hébergement - Répartition des compétences en matière d'aide sociale au bénéfice des mineurs - État de besoin - Dignité humaine.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2021)

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Article : Jurisprudence

I.Protection de la jeunesse - Production de documents protectionnels dans une procédure civile -Programmes d'aide - Intérêt de l'enfant - Vie privée - Secret professionnel - État de nécessité. II.Autorité parentale - Exercice exclusif confié à un parent - Aide à la jeunesse - Personne intéressée.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2021)

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Article : Jurisprudence

Protection de la jeunesse - Contestation des modalités d'aide - Recours - Titulaires du droit de recours - Suivi psychologique - Choix d'un thérapeute - Autorité parentale - Accueillants familiaux (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2021)

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Documents disponibles dans cette catégorie (42)

Autorité parentale - Hébergement - Modification de l'hébergement principal - Critères - Déplacement transfrontière (France) - Communication entre parents - Suivi scolaire - Suivi médical - Carences alimentaires - Activités extrascolaires - Comportement des parents - Affection des parties

Tierce opposition - Autorité parentale - Hébergement - Action en justice - Qualité - Compagne d'un parent - Action attitrée - Absence de qualité

Gestation pour autrui : état des lieux

Autorité parentale - Hébergement - Période scolaire - Vacances scolaires - Volonté d'investissement - Intérêt de l'enfant - Jeune âge de l'enfant - Séparation entre la mère et l'enfant

Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale

I. Autorité parentale. - Difficultés futures. - Exercice exclusif par l'un des parents (non). II. Appel différé des jugements avant dire droit (article 1050, alinéa 2, C. jud.). - Mesures provisoires aux conséquences irréversibles. - Déverrouillage appel immédiat. - Autorisation d'office.

Aide à la jeunesse - Renouvellement d'une mesure d'aide contrainte - Mise en autonomie - Autorité parentale - Autorisation d'ouverture d'un compte bancaire : Tribunal de la jeunesse Liège, division de Liège

Protection de la jeunesse - Contestation des modalités d'aide - Recours - Titulaires du droit de recours - Suivi psychologique - Choix d'un thérapeute - Autorité parentale - Accueillants familiaux (non)

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