Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le cautionnement

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (13, 2023)

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Article : Jurisprudence

Faillite - Effets - Cautionnement du failli par un cohabitant - Économie d'échelle - Absence de caractère gratuit de la caution

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (26, 2023)

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Article : Article de doctrine

La caution dans tous ses états

SYLVIE MOREAU, Auteur |

Dans ECHOS DU CREDIT ET DE L'ENDETTEMENT (77, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Détention préventive - Mise en liberté - Caution - Détermination du montant - Critères - Risque de fuite et capacités financières de l'inculpé - Conclusions - Motivation. II.Détention préventive - Mise en liberté - Caution - Objectif - Garantie de la comparution du suspect à l'audience - Montant - Exigence impossible à satisfaire.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (7, 2023)

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Livre

Manuel des sûretés mobilières

JEAN CAEYMAEX, Auteur ; PIERRE CAVENAILE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2023

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Article : Article de doctrine

La loi Breyne Tome VII (**) La vente Livre VI

BENOIT KOHL, Auteur |

Dans REPERTOIRE NOTARIAL (251, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les difficultés de l’exécution des décisions de justice pénale camerounaise

TOMTOM TCHOUAMBIA, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (2, 2022)

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Article : Jurisprudence

Le cautionnement

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (4, 2022)

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Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des personnes physiques - Revenus professionnels - Rémunérations de dirigeants d'entreprise - Frais professionnels - Cautionnement des dettes de la société par un actionnaire - Administrateur non rémunéré - Paiement par la caution après déclaration de faillite de la société - Non-déduction à titre de frais professionnels . - Observations : Cautionnement des engagements de la société par un actionnaire

FRANCOIS STEVENART MEEUS, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (1, 2022)

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Livre

Au coeur de la médiation de dettes : Actes du colloque du 16 septembre 2022

CHRISTOPHE BEDORET, Directeur de publication ; FRANCOIS ADRIAENSEN, Auteur ; ALAIMO, NICOLAS, Auteur ; CHRISTOPHE BEDORET, Auteur ; ARNAUD BEUSCART, Auteur ; FLORENCE BURNIAUX, Auteur ; JEAN-CLAUDE BURNIAUX, Auteur ; CORNELIS, ILSE, Auteur ; JOEL HUBIN, Auteur ; RUDY GHYSELINCK, Auteur | Limal : Anthemis | 2022

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Livre

Contrats spéciaux

DENIS PHILIPPE, Directeur de publication ; DENIS PHILIPPE, Auteur ; ANDRE-PIERRE ANDRE-DUMONT, Auteur ; BENOIT KOHL, Auteur ; MARIE LANSMANS, Auteur ; ALEXANDRE RIGOLET, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2022

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

Cautionnement - Effets de l'annulation - Fondement des restitutions - Répétition de l'indu (non) - Restitution des sommes payées - Impossibilité matérielle et juridique (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (5, 2021)

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Livre

Manuel des sûretés mobilières

JEAN CAEYMAEX, Auteur ; PIERRE CAVENAILE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2021

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Article : Jurisprudence

I.Régimes matrimoniaux - Liquidation - Notaire - Divers - Interdiction pour le notaire liquidateur de formuler une revendication en lieu et place d'une partie absente. II.Régimes matrimoniaux - Communauté légale - Cautionnement - Dette propre ou commune. - Observations : Communauté légale : sort d'un cautionnement consenti par un époux au profit de son patrimoine propre

PHILIPPE DE PAGE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (19, 2020)

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Livre

L'entreprise en difficulté, ses dirigeants et ses créanciers : Etat des lieux et recommandations de la pratique pour faire face à la crise du coronavirus : Actes du colloque du 24 septembre 2020

HUVELLE, EMELINE, Directeur de publication ; YVES BRULARD, Auteur ; DAVID CORNIL, Auteur ; PIERRE-EMMANUEL CORNIL, Auteur ; OLIVIER D'AOUT, Auteur ; JOHN DEHAENE, Auteur ; GOSSIAUX, MARIE, Auteur ; HUVELLE, EMELINE, Auteur ; MARNETTE, LUDOVIC, Auteur ; PHILIPPE MOINEAU, Auteur ; NICHOLAS OUCHINSKY, Auteur ; JONATHAN PICAVET, Auteur ; ZOE PLETINCKX, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Charleroi | 2020

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