Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le tableau indicatif 2024 : Synonyme de surindemnisation forfaitaire ?

BERNARD CEULEMANS, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (N° avril spécial, 2025)

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Article : Article de doctrine

Toujours à propos de l'évaluation forfaitaire ou par capitalisation du préjudice permanent : un pas en avant, een stap terug

DANIEL DE CALLATAY, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (10, 2024)

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Article : Article de doctrine

L'évaluation de l'incapacité de travail en droit commun : faites vos jeux

ISABELLE DECOCQ, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2024)

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Article : Jurisprudence

Maladie professionnelle. - Incapacité permanente de travail. - Évaluation.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1492, 2024)

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Article : Jurisprudence

Crédit à la consommation - Obligation du prêteur d'évaluer la solvabilité du consommateur - Violation - Sanction - Nullité et déchéance du droit aux intérêts - Contrat intégralement exécuté par les parties - Cession de ses droits par le consommateur

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (21, 2024)

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Article : Article de doctrine

Les mécanismes de formation du gouvernement fédéral : Evaluation du système belge et pistes d'amélioration à la lumière d'expériences étrangères

HUGUES DUMONT, Auteur ; RENAUX, JONATHAN, Auteur |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (2, 2023)

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Article : Article de doctrine

Toujours à propos de l'évaluation forfaitaire : encore quelques arrêts mais pas de terminus !

CALLATAY, DANIEL, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (1, 2024)

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Article : Article de doctrine

L'(in)aptitude à la conduite et son évaluation : présentation du Département d'aptitude à la conduite (DAC) de l'AWSR

VIRGINIE PIROTTE, Auteur ; CLARISSE RONDIA, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (66, 2023)

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Article : Article de doctrine

Exigences "fit & proper" des dirigeants d'établissements financiers : nouvelles attentes prudentielles

STRYPSTEIN, NICOLAS, Auteur |

Dans FORUM FINANCIER - DROIT BANCAIRE ET FINANCIER (4, 2023)

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Article : Jurisprudence

Roulage - Ivresse et intoxication alcoolique - Analyse de l'haleine - Calcul - Marge d'erreur - Arrondissage

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (15, 2023)

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Livre

États généraux du droit médical et du dommage corporel : Tome 1. Corps amputé, corps prothésé : simple puzzle de la réparation ?

ISABELLE LUTTE, Directeur de publication ; LIES D'HONDT, Auteur ; EL FOUNAS, WALID, Auteur ; VALENTINE GOURINAT, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

I.Architecte - Responsabilité après réception - Responsabilité décennale - Point de départ du délai - Clause limitative de responsabilité. II.Architecte - Responsabilité après réception - Responsabilité décennale - Clause d'exclusion de la responsabilité in solidum - Preuve - Matières civiles - Vice grave. Observations : Rappel quant à la charge de la preuve en matière de vice grave / Julie Henry.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (38, 2022)

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Article : Article de doctrine

Analyse médicale du code 1.606.22

PHILLIPS, CHANTAL, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (9 - 10, 2022)

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Article : Article de doctrine

Evaluation de l'exposition au risque de maladie professionnelle

BRUX, PHILIPPE, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (9 - 10, 2022)

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Article : Article de doctrine

Tendinopathie de l'épaule : ce que devrait savoir tout juriste

JEAN-MICHEL CRIELAARD, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (9 - 10, 2022)

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