Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Quel est le dommage matériel couvert en cas d'accident (sur le chemin) du travail ?

THOMAS DUBUISSON, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (6, 2023)

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Livre

Accident (sur le chemin) du travail : la rémunération de base

MIREILLE JOURDAN, Auteur ; SOPHIE REMOUCHAMPS, Auteur | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2019

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Article : Article de doctrine

L'Événement soudain en matière d'accident du travail : une question de méthode

STEVE GILSON ; FRANCE LAMBINET ; ZOE TRUSGNACH |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (N° ind, 01/09/2018)

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Livre

Accident du travail et accident sur le chemin du travail : notion et preuve : tiré à part du Recueil de jurisprudence et du Forum de l'assurance

STEVE GILSON ; FRANCE LAMBINET ; HELENE PREUMONT ; ZOE TRUSGNACH ; SARAH VINCLAIRE | Limal : Anthemis | 2016

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Non prêtable

Livre

Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents de travail : volume V, Jurisprudence 2015

CLAUDE DEVOET ; JEAN-LUC FAGNART ; STEVE GILSON ; CATHERINE PARIS ; JESSICA LOLY | Limal : Anthemis | 2016

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Article : Jurisprudence

Accident sur le chemin du travail. - Interruption du trajet normal. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 27/06/2013)

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Livre

Accident (sur le chemin) du travail : responsabilité et subrogation légale

MIREILLE JOURDAN ; SOPHIE REMOUCHAMPS | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2013

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Livre

Les Accidents du travail : 8ième édition

LUC VAN GOSSUM ; NOEL SIMAR ; MICHEL STRONGYLOS | Bruxelles : Larcier | Droit social | 2013

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Livre

La Notion d'accident (sur le chemin) du travail : état des lieux

MIREILLE JOURDAN ; SOPHIE REMOUCHAMPS | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2011

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Article : Jurisprudence

Accident sur le chemin du travail. - Interruption. - Application. -

TRIBUNAL DU TRAVAIL DE VERVIERS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 16/12/2010)

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Article : Jurisprudence

Accident du travail. - Loi du 10 avril 1971. - Chemin du travail. - Notion de résidence. - Application. -

TRIBUNAL DU TRAVAIL DE NAMUR |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 01/06/2010)

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Article : Article de doctrine

L'Accident du travail et l'accident sur le chemin du travail : aperçu de la jurisprudence récente

SOPHIE REMOUCHAMPS |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (N° ind, 19/08/2009)

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Article : Jurisprudence

Accident du travail. – Accident sur le chemin du travail. – Secteur privé. – Décision de guérison sans séquelles notifiée. – Droit de contester cette décision dans un délai préfix de trois ans. – Accident du travail dans le secteur public. – Décision de guérison sans séquelles notifiée. – Droit de contester cette décision dans un délai de prescription de trois ans. – Violation des articles 10 et 11 de la Constitution (article 72, alinéa 2, loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail). -

COUR CONSTITUTIONNELLE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 18/06/2009)

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Livre

Accident (sur le chemin) du travail : responsabilité et subrogation légale

SOPHIE REMOUCHAMPS ; MIREILLE JOURDAN | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2009

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Article : Jurisprudence

Accident du travail - Sur le chemin du travail - Entreprise familiale sous forme de s.a - Exploitation de deux magasins de chaussures - Victime, époux de l'administrateur délégué, actionnaire majoritaire - Vendeur dans un magasin dans le cadre d'un contrat de travail. - Exécution de travaux d'électricité en qualité de patron dans l'autre magasin. - Accident sur le trajet vers le domicile. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 22/04/2008)

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