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INCAPACITE DE TRAVAIL

Documents disponibles dans cette catégorie (308)

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Article : Article de doctrine

Incapacité de travail des travailleurs en 2023 : quelles sont les nouveautés ?

CLEREBAUT, KARLIEN, Auteur |
Dans ORIENTATIONS (6, 2023)

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Article : Article de doctrine

Quel est le dommage matériel couvert en cas d'accident (sur le chemin) du travail ?

THOMAS DUBUISSON, Auteur |
Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (6, 2023)

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Article : Jurisprudence

Rupture. - Clause de stabilité d'emploi (CP n°310). - Disposition normative individuelle. - Intégration dans le contrat de travail. - Conséquences d'une suspension du contrat. CCT n°109. - Cumul (non).

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1452, 2023)

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Livre

États généraux du droit médical et du dommage corporel : Tome 1. Corps amputé, corps prothésé : simple puzzle de la réparation ?

ISABELLE LUTTE, Directeur de publication ; LIES D'HONDT, Auteur ; EL FOUNAS, WALID, Auteur ; VALENTINE GOURINAT, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Livre

L'expertise en droit social

CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur | Waterloo : Kluwer | Études pratiques de droit social | 2023

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Livre

Incapacité et inaptitude au travail : droits et obligations de l'employeur et du travailleur

MICHEL DAVAGLE, Auteur | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2023

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Article : Jurisprudence

Contrat de travail. - Incapacité de travail. - Droit au salaire garanti. - Clauses alourdissant les obligations pesant sur le travailleur. - Nullité. - Conséquences.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1437, 2022)

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Article : Article de doctrine

Pleins feux sur les nouvelles mesures en droit du travail pour les travailleurs en incapacité de travail

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |
Dans INDICATEUR SOCIAL (18, 2022)

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Article : Jurisprudence

Vacances annuelles - Droit aux vacances - Secteur privé - Travailleur en situation d'incapacité de travail - Réduction de la rémunération versée au titre de congé annuel payé (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (15, 2022)

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Article : Jurisprudence

Rupture pour motif grave. - Cas d'espèce. - Excercice d'une activité durant l'incapacité de travail. - Charge de la preuve.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1420, 2022)

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Article : Article de doctrine

Grand nombre de travailleurs en incapacité de longue durée : attention à la nouvelle cotisation de responsabilisation à charge des employeurs

DELVAUX, CYRIELLE, Auteur |
Dans INDICATEUR SOCIAL (4, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le "Trajet Retour Au Travail" sous la coordination du "Coordinateur Retour Au Travail" (partie 2)

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |
Dans INDICATEUR SOCIAL (4, 2022)

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Article : Article de doctrine

Évaluation de l'incapacité de travail résultant d'un accident du travail : proposition de méthode : apport de la classification internationale du fonctionnement (C.I.F.) et de l'analyse du marché de l'emploi

FREDDY FALEZ, Auteur |
Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (2, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le "Trajet Retour Au Travail" sous la coordination du "Coordinateur Retour Au Travail" (partie 1)

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |
Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 2022)

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Article : Article de doctrine

Licenciement en cas d'absence au travail pour incapacité résultant d'une maladie ou d'un accident : une discrimination en raison de l'"état de santé actuel ou futur" ?

HENRI FUNCK, Auteur |
Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (1, 2022)

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Incapacité de travail des travailleurs en 2023 : quelles sont les nouveautés ?

Quel est le dommage matériel couvert en cas d'accident (sur le chemin) du travail ?

Rupture. - Clause de stabilité d'emploi (CP n°310). - Disposition normative individuelle. - Intégration dans le contrat de travail. - Conséquences d'une suspension du contrat. CCT n°109. - Cumul (non).

États généraux du droit médical et du dommage corporel : Tome 1. Corps amputé, corps prothésé : simple puzzle de la réparation ?

L'expertise en droit social

Incapacité et inaptitude au travail : droits et obligations de l'employeur et du travailleur

Contrat de travail. - Incapacité de travail. - Droit au salaire garanti. - Clauses alourdissant les obligations pesant sur le travailleur. - Nullité. - Conséquences.

Pleins feux sur les nouvelles mesures en droit du travail pour les travailleurs en incapacité de travail

Vacances annuelles - Droit aux vacances - Secteur privé - Travailleur en situation d'incapacité de travail - Réduction de la rémunération versée au titre de congé annuel payé (non)

Rupture pour motif grave. - Cas d'espèce. - Excercice d'une activité durant l'incapacité de travail. - Charge de la preuve.

Grand nombre de travailleurs en incapacité de longue durée : attention à la nouvelle cotisation de responsabilisation à charge des employeurs

Le "Trajet Retour Au Travail" sous la coordination du "Coordinateur Retour Au Travail" (partie 2)

Évaluation de l'incapacité de travail résultant d'un accident du travail : proposition de méthode : apport de la classification internationale du fonctionnement (C.I.F.) et de l'analyse du marché de l'emploi

Le "Trajet Retour Au Travail" sous la coordination du "Coordinateur Retour Au Travail" (partie 1)

Licenciement en cas d'absence au travail pour incapacité résultant d'une maladie ou d'un accident : une discrimination en raison de l'"état de santé actuel ou futur" ?

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