Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Quelques réflexions au sujet de la définition du crime d'écocide et de ses rapports avec la Cour pénale internationale

JEROME DE HEMPTINNE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6875, 2021)

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Article : Article de doctrine

Nouveau cadre réglementaire en matière d'investissement durables : impacts pour les sociétés

JACQUES RICHELLE, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (2, 2021)

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Article : Jurisprudence

Environnement - Abus de droit - Arbres et branches - Empiétement - Demande d'abattage et d'élagage abusive . Observations : L'abus de droit rattrapé par la défense de l'intérêt général – les arbres en première ligne

ALAIN LEBRUN, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (12, 2021)

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Article : Article de doctrine

Une justice rapide, ferme et humaine sur le terrain

DAMIEN CHEVALIER, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6848, 2021)

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Article : Article de doctrine

Mobiliser le droit de l'entreprise pour promouvoir le développement durable et l'économie circulaire

HERVE JACQUEMIN, Auteur ; LIMBREE, PAULINE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6847, 2021)

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Livre

Actualités choisies en droit de l'urbanisme et de l'environnement

MICHEL DELNOY, Directeur de publication ; CHARLES-HUBERT BORN, Directeur de publication ; PHILIPPE CASTIAUX, Auteur ; SEVERINE HOSTIER, Auteur ; ALEXIS JOSEPH, Auteur ; JULIEN LEJEUNE, Auteur ; SYLVIANE LEPRINCE, Auteur ; FRANCOIS ONCLIN, Auteur ; ALEXANDRE PIRSON, Auteur ; JACQUES SAMBON, Auteur ; CHRISTOPHE THIEBAUT, Auteur ; NATHALIE VAN DAMME, Auteur ; TANGUI VANDENPUT, Auteur ; DOMINIQUE VERMER, Auteur ; ZOE VROLIX, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2021

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

L'incidence du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) sur l'accès à l'information en matière d'environnement : une rencontre nécessaire mais délicate

MANON KNOCKAERT, Auteur |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (3, 2020)

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Article : Article de doctrine

La loi prolongeant la durée d'exploitation des réacteurs de Doel 1 et 2 aurait dû être précédée d'une évaluation environnementale : Observations sous l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 29 juillet 2019, Inter-Environnement Wallonie et Bond Beter Leefmilieu Vlaanderen, C-411-17

EMMANUELLE GONTHIER, Auteur |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (3, 2020)

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Article : Jurisprudence

Environnement - Santé publique - Protection - Objectifs de valeur constitutionnelle - Conciliation avec la liberté d'entreprendre - Interdiction de mise en vente sur le marché européen de produits phytopharmaceutiques - Délai d'adaptation - Proportionnalité . - Observations : La protection de l'environnement, objectif de valeur constitutionnelle

PAUL MARTENS, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (22, 2020)

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Article : Article de doctrine

Décret wallon du 1er mars 2018 relatif à la gestion et à l'assainissement des sols et la cession de terrain

PIERRE-YVES ERNEUX ; SYLVIANE LEPRINCE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/06/2020)

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Article : Jurisprudence

I.Environnement - Permis d'environnement - Véhicule hors d'usage - Preuve - Matières pénales. II.Environnement - Sanctions - Mesures de réparation - Pouvoir de contrôle du juge.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (13, 2020)

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Article : Article de doctrine

Gestion et traçabilité des terres excavées en Wallonie : le noyau dur de la réglementation entrera finalement en vigueur le 1er mai 2020

KEVIN POLET ; LUCA CECI |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (N° ind, 2020)

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Article : Article de doctrine

Présentation générale du décret du 1er mars 2018 relatif à la gestion et à l'assainissement de sols

SYLVIANE LEPRINCE ; DAVID PAULET |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (4, 08/01/2020)

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Livre

Le droit des catastrophes

FLORENCE DANIS, Auteur ; JEAN-LUC FAGNART, Auteur ; MARCEL FONTAINE, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; ERIC JACQUES, Auteur ; JEAN-PIERRE KESTELOOT, Auteur ; MARC SNOECK, Auteur ; XAVIER TATON, Auteur ; ZOE TRUSGNACH, Auteur ; CHRISTOPHE VERDURE, Auteur | Limal : Anthemis | Droit des assurances. | 2020

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Non prêtable

Livre

Droit, humanité et environnement : mélanges en l'honneur de Stéphane Doumbé-Billé

ALI MEKOUAR, MOHAMED, Directeur de publication ; PRIEUR, MICHEL, Directeur de publication ; BILLET, PHILIPPE, Auteur ; BOURAOUI, SOUKAINA, Auteur ; CAUDAL, SYLVIE, Auteur ; MAURICE KAMTO, Auteur | Bruxelles : Bruylant | 2020

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