Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les nouvelles règles en matière de coparenté, pick-ups, procédure, etc.

Dans FISCOLOGUE (1776, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'exonération du précompte immobilier pour improductivité en Région bruxelloise : retour sur sa lente déconstruction, parallélismes avec les autres régions, et prospectives

ERIC-GERALD LANG, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DU CONTENTIEUX FISCAL (1, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Réduction du Pr. I. pour enfants : répartition entre coparents en 2023

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1769, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Droit fiscal des sociétés et des associations 2021

DIRK DESCHRIJVER, Auteur ; PHILIPPE MALHERBE, Auteur ; OLIVIER HERMAND, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (4, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Pas d'exonération du Pr.I. pour les résidences-services non reconnues

Dans FISCOLOGUE (1744, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Catastrophe naturelle et précompte immobilier réduit

NICOLAS ROBERTI, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (41, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des sociétés - Remise ou modération du précompte immobilier - Force majeure empêchant un contribuable d'exercer ses droits - Conditions

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (2, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Revenu cadastral et précompte immobilier : rappel des principes et développements récents

ADRIEN NAVEZ ; EDOUARD-JEAN NAVEZ |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Octobre, 30/10/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des sociétés - Précompte immobilier - Exonération - Immeuble à usage exclusif d'arsenal de pompiers - OEuvre de bienfaisance analogue à un hôpital. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 11/05/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Précompte immobilier : évolution récente et comparaison entre les Régions wallonne et bruxelloise

JEAN-PIERRE NEMERY DE BELLEVAUX |

Dans REVUE DE FISCALITE REGIONALE ET LOCALE (3, 2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des sociétés - Précompte immobilier - Remise ou modération du précompte - Inoccupation de l'immeuble pendant une période excédant douze mois - Force majeure - Notion. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (27, 08/09/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Rachat d'actions dans le chef de la société cédante : état de lieux suite à la révision de la position administrative

J. COLSON, Auteur ; OLIVIER BERTIN, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (5, 2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des sociétés - Revenu cadastral - Précompte immobilier - Matériel échappant à l'enrôlement au précompte immobilier - Réclamation - Procédure. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 19/01/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des sociétés - Précompte immobilier - Remise ou modération - Impossibilité d'exercer ses droits réels sur l'immeuble pour cause de calamité - Notion. -

COUR D'APPEL DE MONS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (2, 17/01/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des personnes physiques - Précompte immobilier - Remise - Improductivité de l'immeuble résultant de circonstances indépendantes de la volonté du propriétaire - Appréciation. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 20/10/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.