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IMMEUBLE

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Article : Article de doctrine

A travers terres et forêts, structuration et transmission de patrimoine rural

ALAIME, BAPTISTIN, Auteur ; PIERRE-YVES ERNEUX, Auteur ; ERNEUX, BRIEUC-NICOLAS, Auteur |
Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (2, 2024)

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Article : Article de doctrine

L'accord gouvernemental et son chapitre fiscal copieux et contrasté

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1868, 2025)

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Article : Article de doctrine

Quel délai de révision pour de travaux de transformation ?

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1851, 2024)

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Article : Article de doctrine

Usufruit d'un immeuble : l'annexe ne doit pas mentionner les amortissements

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1845, 2024)

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Article : Article de doctrine

Attribution d'un bien immobilier comme dividende : Vlabel revient sur son avis

TIM WUSTENBERGHS, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1840, 2024)

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Article : Article de doctrine

Taxation étalée de plus-values : bâtiment et transformations séparément

LUC MAES, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1835, 2024)

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Article : Article de doctrine

Déclaration du loyer : parfois une annexe par conjoint locataire

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1829, 2024)

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Article : Article de doctrine

Délai de remploi allongé : qu'est-ce qu'un immeuble "bâti" ?

LUC MAES, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1827, 2024)

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Article : Article de doctrine

La confiscation d'un bien immeuble qui ferait partie du patrimoine d'une organisation criminelle est-elle légalement permise sur la base de l'article 43quater, §4, du Code pénal ?

AURELIE VERHEYLESONNE, Auteur |
Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (3, 2024)

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Article : Article de doctrine

Successions - Droit transitoire - Application de l'ancien Code civil - Rapport des libéralités - Dispense de rapport en nature - Héritiers réservataires - Valeur de l'immeuble donné excédant la quotité disponible - Obligation de remettre l'immeuble en nature dans la succession . Observations : De la dispense de rapport en nature sous l'empire du Code Napoléon

MOREAU. PIERRE, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (3, 2024)

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Article : Jurisprudence

Successions - Rapport des libéralités - Code civil originel - Immeubles successoraux de même nature, valeur et bonté que l'immeuble à rapporter - Rapport en valeur - Valeur au moment du partage . Observations : Le rapport des immeubles en moins prenant sous l'empire du Code Napoléon

MOREAU. PIERRE, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (3, 2024)

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Article : Jurisprudence

Saisie-exécution immobilière - Ordre - Délai de confection du procès-verbal - Sommation d'en prendre connaissance - Destinataires - Pouvoir d'appréciation du juge des saisies - Frais privilégiés - Teneur - Honoraires du notaire - Honoraires de l'avocat consulté par le notaire

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (41, 23)

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Article : Jurisprudence

Saisie-exécution immobilière - Sommation de prendre connaissance du cahier des charges - Durée de validité de la saisie - Nullité relative - Établissement d'un grief - Grief provoqué par l'attitude du saisi - Durée de validité de l'ordonnance de nomination du notaire - Émission de la première enchère

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (41, 23)

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Article : Article de doctrine

La Cour constitutionnelle et l'imposition des revenus locatifs : rien de neuf

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1813, 2023)

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Article : Article de doctrine

Théorie de la rémunération devant la Cour de Gand : pas vraiment surprenant

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1804, 2023)

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Documents disponibles dans cette catégorie (364)

A travers terres et forêts, structuration et transmission de patrimoine rural

L'accord gouvernemental et son chapitre fiscal copieux et contrasté

Quel délai de révision pour de travaux de transformation ?

Usufruit d'un immeuble : l'annexe ne doit pas mentionner les amortissements

Attribution d'un bien immobilier comme dividende : Vlabel revient sur son avis

Taxation étalée de plus-values : bâtiment et transformations séparément

Déclaration du loyer : parfois une annexe par conjoint locataire

Délai de remploi allongé : qu'est-ce qu'un immeuble "bâti" ?

La confiscation d'un bien immeuble qui ferait partie du patrimoine d'une organisation criminelle est-elle légalement permise sur la base de l'article 43quater, §4, du Code pénal ?

Successions - Rapport des libéralités - Code civil originel - Immeubles successoraux de même nature, valeur et bonté que l'immeuble à rapporter - Rapport en valeur - Valeur au moment du partage . Observations : Le rapport des immeubles en moins prenant sous l'empire du Code Napoléon

Saisie-exécution immobilière - Ordre - Délai de confection du procès-verbal - Sommation d'en prendre connaissance - Destinataires - Pouvoir d'appréciation du juge des saisies - Frais privilégiés - Teneur - Honoraires du notaire - Honoraires de l'avocat consulté par le notaire

La Cour constitutionnelle et l'imposition des revenus locatifs : rien de neuf

Théorie de la rémunération devant la Cour de Gand : pas vraiment surprenant

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