Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

ABUS FISCAL

Documents disponibles dans cette catégorie (47)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Article : Article de doctrine

Nouvelle CPDI entre la Belgique et les Pays-Bas : Qu'est-ce qui change ?

SMET, RIK, Auteur ; STRIJCKERS, WOUTERS, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1800, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Liège : la rétribution de l'architecte par des droits d'auteur est un abus fiscal

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1788, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Projet de la réforme fiscale : ranimer les plans d'actions ?

PATRICK SMET, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1785, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Un apport en communauté suivi d'une donation constitue-t-il un abus ?

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1769, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La TACT est sauvée, sauf la disposition "spécifique ant-abus

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1765, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Cassation : une réduction de capital n'est pas un cas d'abus fiscal

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1735, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Donation préalable et acquisition scindée : quand l'AGDP reste confuse et que Vlabel rassure

MARC PETIT, Auteur |
Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (2, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale : principes généraux

FRANCOIS STEVENART MEEUS, Directeur de publication ; EDOARDO TRAVERSA, Directeur de publication ; ENGUERRAND MARIQUE, Collaborateur ; EMANUELE CECI, Collaborateur ; SOPHIE DECKERS, Collaborateur | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

La planification successorale

FRANCOIS COLLON, Auteur ; ANDRE CULOT, Auteur ; VIRGINIE DEHALLEUX, Auteur ; EMMANUEL DE WILDE D'ESTMAEL, Auteur ; LORETTE ROUSSEAU, Auteur ; SOPHIE VANHAELST, Auteur | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Premières applications de la notion d'abus fiscal en matière de droits d'enregistrement et de succession : jurisprudence et positions administratives

GILLES DE FOY |
Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (2, 26/03/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

De l'"abus fiscal" ou quand des actes juridiques du contribuable son inopposables au fisc pour l'établissement de l'impôt : essai de cadre théorique et critique en droit fiscal belge

AYMERIC NOLLET | Bruxelles : Larcier | Fondements du droit fiscal. | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Retour sur la première application jurisprudentielle de la mesure générale anti-"abus fiscal" en matière d'impôts sur les revenus

AYMERIC NOLLET, Auteur ; DENIS-EMMANUEL PHILIPPE, Auteur |
Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (10, 2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les Doubles structures et l'article 344, § 1er, du C.I.R. : quels sont les actes posés par le contribuable susceptibles d'abus ?

MARK DELANOTE ; DENIS-EMMANUEL PHILIPPE |
Dans REVUE GENERALE DU CONTENTIEUX FISCAL (5-6, 2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les Nouvelles règles en matière d'abus de marché

FRANCOISE LEFEVRE ; ARNAUD COIBION ; THIERRY L'HOMME ; MATHIS BREDIMUS |
Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (5, 26/06/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les nouvelles mesures anti-abus (générales) de la directive mère-fille et de la directive anti-BEPS : l'article 344, § 1er, du CIR 1992 ferait-il l'affaire ?

OLIVIER HERMAND, Auteur ; MATHIEU PROTIN, Auteur ; BILAL AJABLI, Auteur |
Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (10, 2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Bibliothèque Jacques Henry

Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

ABUS FISCAL

Documents disponibles dans cette catégorie (47)

Nouvelle CPDI entre la Belgique et les Pays-Bas : Qu'est-ce qui change ?

Liège : la rétribution de l'architecte par des droits d'auteur est un abus fiscal

Projet de la réforme fiscale : ranimer les plans d'actions ?

Un apport en communauté suivi d'une donation constitue-t-il un abus ?

La TACT est sauvée, sauf la disposition "spécifique ant-abus

Cassation : une réduction de capital n'est pas un cas d'abus fiscal

Donation préalable et acquisition scindée : quand l'AGDP reste confuse et que Vlabel rassure

Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale : principes généraux

Réserver

La planification successorale

Premières applications de la notion d'abus fiscal en matière de droits d'enregistrement et de succession : jurisprudence et positions administratives

De l'"abus fiscal" ou quand des actes juridiques du contribuable son inopposables au fisc pour l'établissement de l'impôt : essai de cadre théorique et critique en droit fiscal belge

Retour sur la première application jurisprudentielle de la mesure générale anti-"abus fiscal" en matière d'impôts sur les revenus

Les Doubles structures et l'article 344, § 1er, du C.I.R. : quels sont les actes posés par le contribuable susceptibles d'abus ?

Les Nouvelles règles en matière d'abus de marché

Les nouvelles mesures anti-abus (générales) de la directive mère-fille et de la directive anti-BEPS : l'article 344, § 1er, du CIR 1992 ferait-il l'affaire ?

Accueil

Se connecter

Adresse