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MAITRE D'OEUVRE

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Article : Jurisprudence

Entrepreneur - Agréation et accès - Absence d'accès à la profession - Nullité - Recours à de la sous-traitance - Validité du contrat - Conditions - Accès à la profession dans le chef du sous-traitant - Connaissance de la sous-traitance par le maître de l'ouvrage

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (28, 2025)

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Article : Jurisprudence

Entrepreneur - Rupture - Construction d'un caveau - Remplacement extrajudiciaire opéré par le maître de l'ouvrage - Non-respect des conditions - Résolution aux torts du maître de l'ouvrage.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (28, 2025)

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Article : Article de doctrine

Jurisprudence commentée : droit de la construction

BERNARD LOUVEAUX, Auteur ; VAN GANSBEKE, CAROLINE, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (25, 2024)

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Article : Article de doctrine

La maîtrise d'ouvrage déléguée, de plus en plus nécessaire

MARIE GILIS, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (45, 2022)

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Article : Article de doctrine

Inédits de droit de la construction 2018-2019* (première partie)

BERNARD LOUVEAUX |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 30/04/2018)

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Livre

Le Contrat d'entreprise : partie 1

DANIEL DESSARD ; JEAN-LUC TEHEUX ; JULIEN TRICOT ; NATALIE VOS DE WAEL ; DAMIEN DESSARD | Bruxelles : Larcier | Tiré à part du Répertoire notarial | 2016

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Livre

Assurance de l'ingénierie

D'HAUTEVILLE, ANNE, Auteur ; PREVISIANI, ALBERT, Auteur ; BELL, F.C. LEONARD, Auteur | Paris : Editions du Moniteur | Feduci Fondation pour l'Etude du Droit et des Usages du Commerce International | 1982

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Entrepreneur - Agréation et accès - Absence d'accès à la profession - Nullité - Recours à de la sous-traitance - Validité du contrat - Conditions - Accès à la profession dans le chef du sous-traitant - Connaissance de la sous-traitance par le maître de l'ouvrage

Entrepreneur - Rupture - Construction d'un caveau - Remplacement extrajudiciaire opéré par le maître de l'ouvrage - Non-respect des conditions - Résolution aux torts du maître de l'ouvrage.

Jurisprudence commentée : droit de la construction

La maîtrise d'ouvrage déléguée, de plus en plus nécessaire

Inédits de droit de la construction 2018-2019* (première partie)

Le Contrat d'entreprise : partie 1

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