Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

I.Responsabilité - Généralités - Absence de faute en lien causal avec le dommage. II.Propriété - Troubles de voisinage - Imputabilité - Champs d'application ratione personae. III.Preuve - Matières civiles - Collaboration à l'administration de la preuve - Charge de la preuve.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (14, 2023)

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Article : Jurisprudence

Lien de causalité - Preuve - Article 8.6 du Code civil - Preuve par vraisemblance. Note : Cass., 14 novembre 2022 : quelles limites à la preuve par vraisemblance ? - Observations : Vers la fin de l'incertitude causale ?

ISABELLE LUTTE, Auteur ; JEAN-LUC FAGNART, Auteur ; CELINE JOISTEN, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (4, 2023)

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Article : Article de doctrine

L'exposition au risque professionnel et le lien causal direct et déterminant. La question particulière du burn-out comme maladie en relation avec le travail

PATRIS, FREDERIC, Auteur ; VERONIQUE MARCHAND, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (9 - 10, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les maladies professionnelles indemnisables : approches conceptuelle, théorique et pratique

SOPHIE REMOUCHAMPS, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (9 - 10, 2022)

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Article : Article de doctrine

Réflexions sur la responsabilité du fait des choses : regards croisés entre la France et le Brésil sur un régime en difficulté

MARCOS POVOA, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (2, 2022)

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Article : Jurisprudence

I.Responsabilité - Généralités - Lien de causalité entre un accident de la circulation impliquant une passagère enceinte et le handicap lié à la naissance prématurée - Prédisposition de la victime (tabagisme et menace d'accouchement prématuré lors de la précédente grossesse). . II.Responsabilité - Généralités - Preuve - Matières civiles - Lien de causalité - Preuve par vraisemblance (oui). - Observations : La rencontre du droit de la responsabilité (médicale) et du (nouveau) droit de la preuve

FLORENCE GEORGE, Auteur ; GILLES GENICOT, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (24, 2022)

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Article : Article de doctrine

Réflexions sur l'article 5.162 de l'avant-projet de réforme du droit de la responsabilité : Entre équivalence des conditions et désir d'équité

BOURG, SIMON, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (6, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les mystères de l'alternative légitime

BERNARD DUBUISSON, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (9, 2021)

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Article : Jurisprudence

Droit des assurances. - Clause de déchéance. - Lien causal entre le manquement à une obligation déterminée et la survenance du sinistre.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6868, 2021)

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Article : Article de doctrine

L'incidence des nouveaux mécanismes probatoires sur le lien causal en matière de responsabilité extracontractuelle

CELINE JOISTEN, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (9, 2020)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence (2015 à 2016) : La responsabilité aquilienne (articles 1382 et 1383 du Code civil)

CATHERINE DELFORGE, Auteur ; CAMILLE DELBRASSINNE, Auteur ; AURELIE LELEUX, Auteur ; STEPHANIE MORTIER, Auteur ; JEAN VAN ZUYLEN, Auteur ; MARIE DEFOSSE, Auteur ; LAURENCE VANDENHOUTEN, Auteur ; SARAH LARIELLE, Auteur ; NADEGE VANDENBERGHE, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (4, 2019)

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Article : Jurisprudence

Courtiers - Assurances vie - Branche 23 - Autres placements financiers - Pertes financières - Responsabilité de l'intermédiaire - Manquements aux obligations d'information et de conseil - Lien causal

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (42, 2019)

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Article : Article de doctrine

Le médecin expert et la causalité

PIERRE LUCAS, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2014)

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