Bibliothèque Jacques Henry

Livre

L'expertise judiciaire en matière pénale

FREDERIC LUGENTZ, Auteur | Limal : Anthemis | Criminalis | 2024

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Article : Article de doctrine

Le règlement des incidents survenant en cours d'expertise judiciaire

VALERY DE WULF, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (4, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Jugements et arrêts - Généralités - Expertise - Procédure - Jugement validant un rapport final d'expertise - Condamnation provisionnelle - Jugement définitif. II.Expertise - Procédure - Collège d'experts - Nécessité d'une intervention collective.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (19, 2023)

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Article : Jurisprudence

IDemande en intervention forcée. - Avis provisoire de l'expert judiciaire. - Droits de la défense. - Appréciation concrète. IIPromotion immobilière. - Renonciation à l'accession. - Promoteur. - Tréfoncier. - Société momentanée. - Solidarité.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6934, 2023)

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Livre

Les conflits d'actionnaires : anticipation, solutions, évaluation des actions

STEVE GRIESS, Auteur ; CHARLES MARKOWICZ, Auteur | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques | 2023

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Article : Article de doctrine

La déontologie du médecin expert judiciaire

PHILIPPE BOXHO, Auteur ; LIESBETH LEGIEST, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2022)

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Article : Jurisprudence

Médecin - Responsabilité - Fonds des accidents médicaux - Avis estimant que la responsabilité du médecin est engagée - Indemnisation de la patiente - Recours subrogatoire - Expertise organisée par le FAM - Impartialité et spécialisation de l'expert - Valeur probante insuffisante de son rapport - Expertise judiciaire

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2022)

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Article : Jurisprudence

Droit de la construction (2018-2021) – Partie II : jurisprudence commentée

BERNARD LOUVEAUX, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (13, 2022)

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Livre

La déontologie du médecin

PHILIPPE BOXHO, Auteur ; BENOIT DEJEMEPPE, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2022

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Livre

L'expertise judiciaire

OLIVIER MIGNOLET, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial | 2022

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Article : Article de doctrine

Contrats - inexécution - remplacement extrajudiciaire - conditions - urgence - circonstances exceptionnelles - sanction en cas de non respect du formalisme. Note : Le remplacement extrajudiciaire du débiteur défaillant, enfin admis par la Cour de cassation / Patrick Wéry. -

PATRICK WERY, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (3, 2021)

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Article : Article de doctrine

L’expert judiciaire désigné en matière civile confronté à l’infraction pénale : quelle attitude adopter ?

LAURENT KENNES, Auteur ; SOPHIE CUYKENS, Auteur |

Dans DROIT PENAL DE L'ENTREPRISE (3, 2021)

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Article : Article de doctrine

Expertise et égalité armes en sécurité sociale

STEVE GILSON, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (675, 2021)

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Article : Jurisprudence

Contrat d'entreprise. - Résolution judiciaire. - Résolution partielle. - Abandon de chantier. - Coronavirus. - Force majeure. - Expertise judiciaire. - Principe de subsidiarité. - Expertise simplifiée (art. 986 C. jud.). - Vue des lieux litigieux par l'expert suivie d'un rapport à l'audience.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6857, 2021)

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Livre

La jurisprudence du code judiciaire commentée : Volume 1A Principes généraux L'organisation judiciaire

JEAN-SEBASTIEN LENAERTS, Auteur ; FRANCOIS BALOT, Auteur ; BENEDICTE BIEMAR, Auteur ; VALERIE CHANTRY, Auteur ; ARIANE FRY, Auteur ; PATRICK GIELEN, Auteur ; VANESSA GRELLA, Auteur ; CHARLOTTE MUSCH, Auteur | Bruxelles : la Charte | La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires | 2021

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