Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le notaire adjoint : un des fruits de la réforme du notariat de 2022

PIERARD, OLYMPE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6935, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Radio - T.V. - Responsabilité - Faute - Règles déontologiques. II.Radio - T.V. - Coupes et montages - Abus de droit - Appréciation marginale.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (3, 2023)

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Livre

L'audience

PIERRE-EMMANUEL CORNIL, Directeur de publication ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Directeur de publication ; GEORGES-ALBERT DAL, Auteur ; EVRARD DE LOPHEM, Auteur ; ANTOINE GILLET, Auteur | Limal : Anthemis | Le pli juridique | 2023

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Nouveauté

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Article : Article de doctrine

La déontologie du médecin expert judiciaire

PHILIPPE BOXHO, Auteur ; LIESBETH LEGIEST, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2022)

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Article : Article de doctrine

Fin de vie : aspects médicaux, encadrement déontologique et juridique

SEBASTIEN LOIX, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (60, 2022)

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Article : Article de doctrine

Avis numéro 242 du 19 janvier 2022 de la Commission de déontologie de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse : documents

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (414, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le nouveau règlement de déontologie des architectes : l'architecte agent immobilier

GUILLAUME GILLET, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (42, 2022)

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Livre

La déontologie du médecin

PHILIPPE BOXHO, Auteur ; BENOIT DEJEMEPPE, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2022

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Article : Article de doctrine

Le nouveau code belge de déontologie des médiateurs agrées : critique de ce qu'il ne faut pas faire

PATRICK VAN LEYNSEELE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6853, 2021)

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Article : Article de doctrine

Mission partielle de l'architecte : quand la déontologie est un piège

LAURENT-OLIVIER HENROTTE, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (35, 2020)

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Article : Article de doctrine

Mission partielle : l'avis du conseil de l'Ordre

ANTOINE LEROUGE, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (35, 2020)

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Article : Jurisprudence

I.Pouvoir judiciaire - Avocat - Statut - Déontologie - Décision du bâtonnier susceptible d'avoir une incidence sur des droits civils - Contrôle marginal. II.Avocat - Statut - Correspondances échangées entre avocats - Exceptions au principe de la confidentialité - Correspondance mixte - Décision du bâtonnier autorisant une production partielle au nom du principe de loyauté - Illégalité - Référé - Compétence. - Observations : Encore la confidentialité des correspondances entre avocats !

PATRICK HENRY, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (7, 2020)

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Article : Jurisprudence

Presse - Généralités - Radio - T.V. - Déontologie - Diffusion d'extraits sonores de traitements inhumains et dégradants - Vie privée - Pas de violation - Atteinte à la dignité humaine - Intrusion dans la douleur des victimes - Violation . - Observations : Opinion minoritaire

JACQUES ENGLEBERT, Auteur ; PIERRE-ARNAUD PERROUTY, Auteur ; YVES THIRAN, Auteur ; M. VANESSE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (1, 2020)

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Livre

Regards croisés sur le statut, le rôle et la déontologie du mandataire de justice

HAKIM BOULARBAH, Directeur de publication ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Directeur de publication ; CEDRIC ALTER, Auteur ; FLORENCE BURNIAUX, Auteur ; JEAN-CLAUDE BURNIAUX, Auteur ; VANESSA CAVALLERI, Auteur ; GEORGES-ALBERT DAL, Auteur ; NICOLE GALLUS, Auteur ; BENEDICTE INGHELS, Auteur ; ZOE PLETINCKX, Auteur ; THOMAS VAN HALTEREN, Auteur ; MATTHIEU VAN MOLLE, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2020

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Livre

Statut et déontologie des magistrats 2ème édition

XAVIER DE RIEMAECKER, Auteur ; RAF VAN RANSBEECK, Auteur | [s.l.] : la Charte | 2020

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