Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les pouvoirs de l'inspection sociale après la réforme du Code pénal social (partie II)

EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (5, 2025)

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Article : Article de doctrine

Sage-femme : rôle et responsabilités

BENEDICTE JACOBS, Auteur ; ANA HERNANDEZ, Auteur ; MICHELE WARNIMONT, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (1-2, 2025)

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Livre

Le droit disciplinaire (procédural) notarial : après la réforme de la loi organique du notariat

BART VAN DEN BERGH, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2025

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Livre

Statut, responsabilité et déontologie de l'exert judiciaire

DIDIER DE BUYST, Directeur de publication ; JEAN-FRANCOIS MAROT, Directeur de publication ; DOMINIQUE MOUGENOT, Directeur de publication ; ADELAIDE BLAVIER, Auteur ; PHILIPPE BOXHO, Auteur ; BENOIT CUSTERS, Auteur | Limal : Anthemis | 2025

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Article : Jurisprudence

Les Principes généraux relatifs à la déontologie des magistrats : code ou déontologie en mouvement ?

JEAN-FRANCOIS FUNCK, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (7002, 2024)

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Article : Article de doctrine

Le code de déontologie de la CFM droit être modifié

WILLEM MEUWISSEN, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6970, 2024)

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Livre

La franchise en Belgique : aspects pratiques et juridiques

JEAN SAMPER, Auteur ; PATRICK KILESTE, Auteur ; MANON DE NEUBOURG, Auteur | Bruxelles : Larcier | Droit au but | 2024

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Article : Article de doctrine

L'agent immobilier face à ses obligations dans le cadre du dispositif légal et déontologique « anti-blanchiment » : (mise à jour au vu de nouveau règlement « anti-blanchiment »)

MARC-PHILIPPE TORDOIR, Auteur |

Dans REVUE DE LA COPROPRIETE ET DROIT IMMOBILIER (3, 2023)

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Article : Article de doctrine

Le notaire adjoint : un des fruits de la réforme du notariat de 2022

PIERARD, OLYMPE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6935, 2023)

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Article : Article de doctrine

Quels devoirs pour le notaire envers un héritier exhérédé?

HELENE CASMAN, Auteur ; ANDRE MICHIELSENS, Auteur |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Avril, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Radio - T.V. - Responsabilité - Faute - Règles déontologiques. II.Radio - T.V. - Coupes et montages - Abus de droit - Appréciation marginale.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (3, 2023)

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Livre

L'audience

PIERRE-EMMANUEL CORNIL, Directeur de publication ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Directeur de publication ; GEORGES-ALBERT DAL, Auteur ; EVRARD DE LOPHEM, Auteur ; ANTOINE GILLET, Auteur | Limal : Anthemis | Le pli juridique | 2023

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Livre

Manuel de l'arbitrage belge et international

KRIS WAGNER, Auteur | Bruxelles : Bruylant | 2023

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Article : Article de doctrine

La notation des avocats sur internet

ETIENNE WERY, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (62, 2022)

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Article : Article de doctrine

La déontologie du médecin expert judiciaire

PHILIPPE BOXHO, Auteur ; LIESBETH LEGIEST, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2022)

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