Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les libéralités déformées par la recodification

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (4, 2022)

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Livre

Évolutions récentes du droit patrimonial de la famille : réformes, jurisprudence et codification

LAURENT BARNICH, Directeur de publication ; MATTHIEU VAN MOLLE, Directeur de publication ; CHARLOTTE AUGHUET, Auteur ; LAURENT BARNICH, Auteur ; HELENE CASMAN, Auteur | Limal : Anthemis | Master en notariat de l'ULB | 2023

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Livre

Le nouveau Code civil

LAURA NICOLINI, Directeur de publication ; SOPHIE BOUFFLETTE, Auteur ; PAULINE COLSON, Auteur ; FLORENCE GEORGE, Auteur | Limal : Anthemis | Colloques de la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège | 2023

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Livre

Les rémunérations alternatives : comment doper (le salaire de) vos travailleurs ?

NATHALIE WELLEMANS, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Livre

Les successions

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur ; VINCENT WYART, Auteur | Limal : Anthemis | Précis de la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles | 2023

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Article : Article de doctrine

Les libéralités à l'heure du livre 4 du nouveau Code civil

PIERRE MOREAU, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6912, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les charges de soins, de bien-être et d'entretien

FRANCOIS DEREME, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (61, 2022)

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Article : Jurisprudence

Successions - Rapport des libéralités - Donation par préciput, hors part et avec dispense de rapport - Dispense tacite de rapport . - Observations : La validité d'une dispense tacite de rapport ou quand « expressément » signifie « clairement »

PIERRE MOREAU, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (21, 2022)

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Livre

Actualités en droit des successions et libéralités

NATHALIE MASSAGER, Directeur de publication ; CHARLOTTE AUGHUET, Auteur ; JEAN-EMMANUEL BEERNAERT, Auteur ; HELENE CASMAN, Auteur ; ALEXANDRA DEMORTIER, Auteur ; JESSICA FILLENBAUM, Auteur ; QUENTIN FISCHER, Auteur ; GERALDINE HOLLANDERS DE OUDERAEN, Auteur ; SILVIA PFEIFF, Auteur ; CELINE SIBILLE, Auteur ; LAURENT STERCKX, Auteur ; THOMAS VAN HALTEREN, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2022

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Livre

La transmission patrimoniale à l'aune des clauses d'indisponibilité : aspects civils et fiscaux

LAURENT BARNICH, Auteur ; STEPHANIE CARON, Auteur ; ANDRE CULOT, Auteur ; GILLES DE FOY, Auteur ; PHILIPPE DE PAGE, Auteur ; BERENICE DELAHAYE, Auteur ; CHARLOTTE LOUSBERG, Auteur ; RENAUD THUNGEN, Auteur | Limal : Anthemis | Patrimoines & fiscalités | 2022

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Livre

Les libéralités et le patrimoine

VALERIE PIRSON, Directeur de publication ; FLORENCE BODSON, Auteur ; PHILIPPE DE PAGE, Auteur ; VICTORIA PALM, Auteur ; GABRIEL RASSON, Auteur ; LORETTE ROUSSEAU, Auteur | Limal : Anthemis | Barreau de Dinant. | 2021

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Livre

Traité de droit civil belge : tome VIII : les libéralités : volume 1 : libéralités, régime général, donations

HENRI DE PAGE, Auteur ; PHILIPPE DE PAGE, Auteur | Bruxelles : Bruylant-Larcier | De Page. | 2021

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Article : Article de doctrine

Réforme des successions et des libéralités revue et augmentée

CHARLOTTE LOUSBERG |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6792, 08/01/2020)

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Livre

Les libéralités

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur ; JIM SAUVAGE, Auteur ; VINCENT WYART, Auteur | Limal : Anthemis | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB. | 2020

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Article : Article de doctrine

Les Donations depuis la réforme des successions et libéralités : cas pratiques

PHILIPPE DE PAGE |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 01/12/2019)

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