Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L'amendement : De l'importance de la période de latence

MICHELE GREGOIRE, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (3, 2023)

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Article : Article de doctrine

L'intérêt économique direct : analyse du critère distinctif entre les opérations de cession de droits réels, des contrats qualifiés de marché public ou de concession de travaux. Note sous C.E. (6e ch. réf.), 1er juillet 2022, S.R.L. Jambes Casernes Equilis

KRIS WAUTERS, Auteur ; JULIEN EYLETTEN, Auteur |

Dans ENTREPRISE ET LE DROIT (2, 2023)

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Livre

Immobilier et TVA

YAEL SPIEGL, Auteur ; BENOIT PERNET, Auteur ; CHARLOTTE T'SJOEN, Auteur ; LIONEL WELLEKENS, Auteur ; FRANCOIS COUTUREAU, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2023

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Article : Jurisprudence

I.Continuité des entreprises - Réorganisation judiciaire - Faillite - Effets - Créances se rapportant à des prestations effectuées pendant la procédure de réorganisation judiciaire - Dettes de masse dans une faillite subséquente - Étendue. II.Continuité des entreprises - Réorganisation judiciaire - Faillite - Effets - Dettes de masse dans une faillite subséquente - Droits d'un créancier titulaire d'un droit réel - Prestations du créancier ayant contribué au maintien de la sûreté - Exclusion des prestations n'ayant eu pour effet que de contribuer à la possibilité de poursuivre les activités commerciales.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (39, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les servitudes légales : vues sur jardin

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (45, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les troubles de voisinage "dans le texte"

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (44, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le nouveau livre 3 du Code civil : ceci n'est pas une sûreté réelle...

FLORENCE GEORGE, Auteur ; NICHOLAS OUCHINSKY, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6885, 2022)

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Article : Article de doctrine

La naissance des servitudes

VIRGINIE DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (42, 2022)

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Livre

Actualités en droit de l'insolvabilité

NICHOLAS OUCHINSKY, Directeur de publication ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; WIM DAVID, Auteur ; GILLES DE HALLEUX, Auteur | Tournai : Jeune Barreau de Tournai | Jeune Barreau de Tournai | 2022

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Article : Article de doctrine

La consécration légale de la propriété des volumes dans le nouveau Livre III du Code civil : était-il vraiment indispensable de dénaturer la notion de superficie ?

PIERRE-PAUL RENSON, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (58, 2021)

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Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (2000 à 2020) : Les biens - Première partie : Dispositions générales - Classifications des biens - Propriété

PASCALE LECOCQ, Auteur ; RALUCA POPA, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (3, 2021)

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Article : Article de doctrine

L'usufruit moderne ou l'entente cordiale : réforme du droit des biens 4/12

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (41, 2021)

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Article : Article de doctrine

Usufruit et assurance du "bien" : portée de l'article 3.151 du code civil

CHRISTOPHE VERDURE, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (218, 2021)

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Livre

Chroniques notariales vol. 72

YVES-HENRI LELEU, Auteur ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; ELISABETH JADOUL, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur ; LAURA DERU, Auteur ; RALUCA POPA, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur ; FLORENCE BODSON, Auteur ; PASCALINE GOFFIN, Auteur ; PIERRE JOISTEN, Auteur ; BENEDICTE LEMAIRE, Auteur ; CHARLOTTE LOUSBERG, Auteur ; VICTORIA PALM, Auteur ; ALIX POTTIER, Auteur ; MARC BOURGEOIS, Auteur ; FRANCOISE BALTUS, Auteur ; XAVIER DEFOY, Auteur ; CHARLINE MARCELLE, Auteur ; XAVIER MASSON, Auteur ; PHILIPPE NOIRHOMME, Auteur ; EMMANUEL RIVERA, Auteur ; VINCENT SEPULCHRE, Auteur ; CHRISTIAN ENGELS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2021

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Livre

Le droit des bien : au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

NICOLAS BERNARD, Auteur ; SOPHIE BOUFFLETTE, Auteur ; LAURENCE COENJAERTS, Auteur ; PIERRE-YVES ERNEUX, Auteur ; ESTHER FRANSSENS, Auteur ; CORINNE MOSTIN, Auteur ; BENJAMIN PIRLET, Auteur ; CANDICE ROUSSIEAU, Auteur ; ARIANNE SALVE, Auteur ; ALEXANDER VANDENDRIES, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur | Bruxelles : Larcier | Journal des tribunaux | 2021

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