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EXPERTISE MEDICALE

Documents disponibles dans cette catégorie (81)

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Article : Article de doctrine

La chirurgie bariatrique : le point de vue du chirurgien bariatrique et de l’expert médical

GIGOT, JEAN-FRANCOIS, Auteur ; NAVEZ, BENOIT, Auteur |
Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (2, 2023)

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Article : Article de doctrine

Le fonds des accidents médicaux : Colloque de l'AMEJ du 10 décembre 2022

ISABELLE LUTTE, Auteur |
Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (2, 2023)

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Article : Jurisprudence

Médecin - Responsabilité - Fonds des accidents médicaux - Avis estimant que la responsabilité du médecin est engagée - Indemnisation de la patiente - Recours subrogatoire - Expertise organisée par le FAM - Impartialité et spécialisation de l'expert - Valeur probante insuffisante de son rapport - Expertise judiciaire

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2022)

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Article : Article de doctrine

L'expertise médicale

GEORGES BAUHERZ, Auteur |
Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (4, 2022)

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Article : Article de doctrine

Alcool, droit familial et expertise

BASTIEN, JULIE, Auteur ; BOULARD, AURORE, Auteur |
Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (4, 2021)

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Article : Article de doctrine

TVA : autopsie du secteur médical

AURELIE SOLDAI, Auteur ; CAMILLE DE NEYER, Auteur |
Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (4, 2021)

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$Protection de la jeunesse - Faits qualifiés infractions - Âge - Examen osseux - Présomptions - Compétence du tribunal de la jeunesse.$

Article : Jurisprudence

Protection de la jeunesse - Faits qualifiés infractions - Âge - Examen osseux - Présomptions - Compétence du tribunal de la jeunesse.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2021)

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Article : Article de doctrine

Expertise et égalité armes en sécurité sociale

STEVE GILSON, Auteur |
Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (675, 2021)

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Article : Article de doctrine

Application du principe de proportionnalité et de minimisation des données par le médecin expert judiciaire

CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS, Auteur |
Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (2, 2021)

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Article : Article de doctrine

Analyse de la population examinée pour suspicion de violences sexuelles par des médecins légistes issus de l'Institut de Médecine légale de Liège en 2015 : étude des caractéristiques des victimes, des agressions et des informations relatives aux examens médico-légaux

AXELLE BEGHIN, Auteur |
Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (4, 2021)

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Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Secteur public. - Expertise par Medex. - Accord de la victime sur la proposition d'indemnisation sur la base d'une incapacité permanente de travail de 15 %. - Contestation par l'ANMC du taux de l'incapacité permanente de travail. - Recevabilité.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1390, 2021)

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Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Secteur public. - Notification par Medex à la victime des conclusions de son expertise. - Recours devant le tribunal du travail. - Notification par l'employeur à la victime d'une décision de guérison sans incapacité permanente de travail. - Objet du recours.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1390, 2021)

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Article : Article de doctrine

Aspects psychologiques de la relation expert-expertisé

ENIO RANALLI, Auteur ; CHRISTINE KEPT, Auteur ; JACQUES DE MOL, Auteur |
Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2020)

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Article : Jurisprudence

I.Défense sociale - Internement - Expertise psychiatrique - Refus de collaboration - Expertise sur pièces. II.Défense sociale - Internement - Assistance d'un avocat - Juridiction de jugement - Carence législative - Commission d'office.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (16, 2020)

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Article : Article de doctrine

Interaction entre le médecin expert et le sapiteur dans le cadre de l'expertise judiciaire

JEAN-CLAUDE OSSELAER |
Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (N° ind, 08/01/2020)

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La chirurgie bariatrique : le point de vue du chirurgien bariatrique et de l’expert médical

Le fonds des accidents médicaux : Colloque de l'AMEJ du 10 décembre 2022

L'expertise médicale

Alcool, droit familial et expertise

TVA : autopsie du secteur médical

Protection de la jeunesse - Faits qualifiés infractions - Âge - Examen osseux - Présomptions - Compétence du tribunal de la jeunesse.

Expertise et égalité armes en sécurité sociale

Application du principe de proportionnalité et de minimisation des données par le médecin expert judiciaire

Analyse de la population examinée pour suspicion de violences sexuelles par des médecins légistes issus de l'Institut de Médecine légale de Liège en 2015 : étude des caractéristiques des victimes, des agressions et des informations relatives aux examens médico-légaux

Accidents du travail. - Secteur public. - Expertise par Medex. - Accord de la victime sur la proposition d'indemnisation sur la base d'une incapacité permanente de travail de 15 %. - Contestation par l'ANMC du taux de l'incapacité permanente de travail. - Recevabilité.

Accidents du travail. - Secteur public. - Notification par Medex à la victime des conclusions de son expertise. - Recours devant le tribunal du travail. - Notification par l'employeur à la victime d'une décision de guérison sans incapacité permanente de travail. - Objet du recours.

Aspects psychologiques de la relation expert-expertisé

I.Défense sociale - Internement - Expertise psychiatrique - Refus de collaboration - Expertise sur pièces. II.Défense sociale - Internement - Assistance d'un avocat - Juridiction de jugement - Carence législative - Commission d'office.

Interaction entre le médecin expert et le sapiteur dans le cadre de l'expertise judiciaire

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