Titre : | Nouveau manuel théorique et pratique de la taxe des frais en matière civile : comprenant : 1°les tarifs des droits et émoluments des juges de paix et de leurs greffiers, des huissiers ordinaires et audienciers, des avoués de première instance et d'appel, 2°le tarif des notaires, 3°celui des frais de ventes judiciaires, 4°ceux des greffiers des tribunaux civils de première instance, de commerce et des cours d'appel, des agréés près des tribunaux de commerce, 5°le tarif des commissaires-priseurs, 6°le tarif et les règles de la liquidation des dépens : le tout avec les calculs applicables à chacun des droits dans les diverse localités où les frais ont été faits, l'examen critique des questions auxquelles les textes ont donné lieu dans la pratique, et les solutions des instructons ministérielles et de la jurisprudence : deuxième édition, entièrement refondue et considérablement augmentée |
Auteurs : | BONNESOEUR |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Paris : Imprimerie et libraire générale de jurisprudence Cosse et Marchal, imprimeurs-éditeurs, 1864 |
Collection : | Barreau de Liège. |
Format : | 532 p. / 23 cm. - |
Sujets : | |
Doctrine ou Jurisprudence : | Doctrine |
Exemplaires (1)
Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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