Titre : | Répertoire général : 1856-1880 : des décisions judiciaires et administratives : rendues en Belgique depuis 1856 jusqu'à fin 1880 : en matière : d'enregistrement : de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc. : augmenté : des principales décissions rendues en France pendant la même période sur les mêmes matières : recueil contenant l'analyse : de tous les arrêts, jugements, décisions, etc. : insérés dans : le journal de l'enregistrement et du notariat : avec l'indication de la place qu'ils occupent dans : le recueil général en matière d'enregistrement, rédigé par M. Robyns, et dans le moniteur du notariat et de l'enregistrement : et les principaux arrêts, jugements et décisions : rapportés dans ces deux derniers recueils et non insérés au journal : tome II |
Auteurs : | EMILE DE BRANDNER |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Bruxelles : Bruylant-Chrisophe & compagnie, éditeurs, successeur, Emile Bruylant, 1886 |
Format : | 516 p. / 24 cm. |
Sujets : | |
Doctrine ou Jurisprudence : | Doctrine |
Exemplaires (1)
Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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ARCHIVES IJ05-2 | Livre | Bibliothèque Jacques Henry | Archives | Non-empruntable Exclu du prêt |