Titre : | Répertoire général : 1818-1855 : des décisions judiciaires et administratives : rendues en Belgique depuis 1818 jusqu'en 1855 : en matière : d'enregistrement : de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc. : composé : de la refonte, par ordre alphabétique et chronologique, des arrêts, jugements, décisions, etc., insérés principalement dans : 1° le verzameling van decisien, arresten en vonnissen, etc. (1818-1830), 2°le journal de l'enregistrement et du notariat (1834-1855), 3°le recueil général en matière d'enregistrment, rédigé par M. Robyns (1848-1855), 4°le moniteur du notariat et de l'enregistrement (1848-1855), la collection des instructions générales et circulaires de l'administration de l'enregistrement et des domaines, etc., etc. : avec l'indication exacte : 1°de la solution des questions et 2° de la place qu'elles occupents dans chacun de ces recueils : tome I |
Auteurs : | EMILE DE BRANDNER |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Bruxelles : Administration centrale de la pasicrisie, de la pasinomie, du bulletin usuel et du journal de l'enregistrement, 1861 |
Format : | 400 p. / 24 cm. |
Sujets : | |
Doctrine ou Jurisprudence : | Doctrine |
Exemplaires (1)
Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|
ARCHIVES IJ05-3 | Livre | Bibliothèque Jacques Henry | Archives | Non-empruntable Exclu du prêt |