Catalogue en ligne | Bibliothèque Jacques Henry

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la Charte

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Bibliothèque de droit administratif
Centre interuniversitaire de droit judiciaire.
Centre Interuniversitaire de Droit Judiciaire = Interuniversitair Centrum voor Gerechtelijk Recht.
Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police
CIC. 2010. 2.
Codes La Charte.
Les codes La Charte.
Les codes la Charte.
Codes La Charte.
Les codes La Charte. 3B.
Colloque UCL - ULG.
Dossier du Journal des juges de paix et de police, n°21.
Les dossiers du Journal des juges de paix et de police
Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie
Droit et aide sociale. -
Droit du bail.
Droit du bail. 2.
Droit du bail. 3.
Droit des biens.
Droit et entreprise. 13.
Droit et entreprise. 26.
Droit et entreprise N°8.
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Faculté de droit des F.U.S.L. (BXL.), Faculté de droit de l'U.Lg.
Faculté de droit de l'U.Lg.
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Groupe de recherche en droit des obligations.
Groupe de recherche en droit des obligations K.U.Leuven-U.C.L. -
Groupe de recherche en droit des obligations. KUL - UCL.
Guide pratique.
Les guides pratiques du droit communal.
Les guides pratiques de droit communal.
Guides pratiques de droit communal.
Institut des Réviseurs d'Entreprises.
La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires
La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires. Volume I. B.
La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires. Volume II. B.
La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires. Volume III.
Projucit, Faculté de droit des F.U.N.D.P. Namur.
Projucit. FUNDP Namur.
Université catholique de Louvain. Business and economics.
Université catholique de Louvain - Centre de droit des obligations.
Vade-mecum du juge consulaire.

Documents disponibles chez cet éditeur (175)

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Livre

Un nouveau code pénal pour le futur ? : la proposition de la commission de réforme du droit pénal

JOELLE ROZIE ; DAMIEN VANDERMEERSCH ; JEROEN DE HERDT ; MARIE DEBAUCHE ; MARGOT TAEYMANS | Bruxelles : la Charte | Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie | 2019

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Livre

Principes de Droit constitutionnel belge

CHRISTIAN BEHRENDT, Auteur ; MARTIN VRANCKEN, Auteur ; ANDRE ALEN, Préfacier, etc. | Bruxelles : la Charte | 2019

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Livre

Eléments de droit pénal

THIERRY MOREAU ; DAMIEN VANDERMEERSCH | Bruxelles : la Charte | 2018

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Livre

Loi du 5 mai 2014 relative à l'internement : nouvelle loi, nouveaux défis : vers une véritable politique de soins pour les internés ?

OLIVIA NEDERLANDT ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ ; FANNY VANSILIETTE ; YVES CARTUYVELS | Bruxelles : la Charte | Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie | 2018

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Livre

Les Alternatives à la détention en Belgique : un état des lieux à l'aune du Conseil de l'Europe

YVES CARTUYVELS ; CHRISTINE GUILLAIN ; THIBAUT SLINGENEYER ; MARIA LOMBARDI STOCHETTI ; KRISTEL BEYENS ; MARIJKE ROOSEN ; ALEXIA JONCKHEERE ; ERIC MAES | Bruxelles : la Charte | Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie | 2017

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La Compétence

PIERRE MOREAU ; GEORGES DE LEVAL ; DAVID DESAIVE ; PATRICK GIELEN ; SOPHIE UHLIG | Bruxelles : la Charte | La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires. Volume I. B. | 2017

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Livre

Droit des sociétés : code des sociétés annoté avec législation spéciale y compris les associations et les fondations

ANNE BENOIT-MOURY ; OLIVIER CAPRASSE ; BERNARD TILLEMAN ; ROMAN AYDOGDU ; LEEN BOONEN ; DIEDERIK BRULOOT ; HELEEN DE BOCK ; AN DE GRAEVE | Bruxelles : la Charte | 2017

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Eléments de droit pénal

THIERRY MOREAU ; DAMIEN VANDERMEERSCH | Bruxelles : la Charte | 2017

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Livre

Principes généraux : l'organisation judiciaire

PIERRE MOREAU ; GEORGES DE LEVAL ; BENEDICTE BIEMAR ; VALERIE CHANTRY ; ARIANE FRY ; PATRICK GIELEN ; VANESSA GRELLA ; JEAN-SEBASTIEN LENAERTS | Bruxelles : la Charte | La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires | 2017

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Livre

Procédures particulières et droit judiciaire de la famille

PIERRE MOREAU ; AUDE BERTHE ; SOPHIE BOUFFLETTE ; VALERIE CHANTRY ; FRANCOIS DEGUEL ; GEORGES DE LEVAL ; CECILE DELFORGE ; QUENTIN FISCHER | Bruxelles : la Charte | La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires. Volume III. | 2017

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Livre

Tableau indicatif 2016

S. BAEYENS ; JEAN-LUC FAGNART ; CHRISTIAN JAUMAIN ; MARC VANDEWEERDT | Bruxelles : la Charte | Les dossiers du Journal des juges de paix et de police | 2017

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Les Voies de recours

PIERRE MOREAU ; HAKIM BOULARBAH ; CECILE DE BOE ; ANNE DECROES ; DAMIEN DESSARD ; LAURENT FRANKIGNOUL ; ARIANE FRY ; VANESSA GRELLA | Bruxelles : la Charte | La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires. Volume II. B. | 2017

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Livre

Commission de réforme du droit pénal. Proposition d'avant-projet de livre Ier du code pénal

JOELLE ROZIE ; DAMIEN VANDERMEERSCH ; JEROEN DE HERDT ; MARIE DEBAUCHE ; MARGOT TAEYMANS | Bruxelles : la Charte | Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie | 2016

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Livre

Le Bail à ferme : un état des lieux = De landpacht : een stand van zaken

RUDY GOTZEN ; PIERRE BAUDINET ; GREGORY CLUDTS ; BRUNO DEVOS ; M. DOUTRELUINGNE ; ALBERT GREGOIRE ; ETIENNE GREGOIRE ; A. JAMAR DE BOLSEE | Bruxelles : la Charte | Droit du bail. | 2015

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Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2015

YVES-HENRI LELEU ; FRANCOIS DEGUEL ; DAISY CHICHOYAN ; BERNARD DUBUISSON ; NICOLAS SCHMITZ | Bruxelles : la Charte | Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police | 2015

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